Les risques chimiques : De quoi parle-t-on ?
Les risques chimiques sont les risques liés à l’utilisation d’un ou plusieurs produits chimiques en entreprise.
Quels sont les produits chimiques ?
Les produits chimiques existent sous 3 formes :
- solide
- liquide
- ou gaz
Ce sont des substances pures ou des mélanges composés de plusieurs substances.
Ce sont également des agents émis par une activité ou un procédé de travail (fumées, poussières etc.).
Comment les produits entrent ils en contact avec l’organisme ?
Un salarié peut être en contact avec un produit chimique par 3 voies :
- l'inhalation
- la voie cutanée
- l'ingestion
Quels sont les secteurs d’activités concernés par l’utilisation des produits chimiques ?
Les produits chimiques passent parfois inaperçus sur le lieu de travail et pourtant, ils sont présents dans tous les secteurs d’activité.
Quels sont les effets des produits chimiques sur la santé des salariés ?
Les effets aigües
- Exposition courte à forte dose
- Effets survenant à court terme
Les effets chroniques
- Exposition répétée à faible dose
- Effet survenant avec un temps de latence (plusieurs mois voire des décennies)
Gros plan sur les produits CMR et PE
Les CMR, de quoi parle-t-on ?
Les produits CMR (Cancérogène, Mutagène, Reprotoxique) sont parmi les produits les plus dangereux. Les produits cancérogènes peuvent provoquer des cancers. Les produits mutagènes peuvent provoquer des mutations génétiques. Les produits toxiques pour la reproduction ou reprotoxique altèrent la fertilité chez l’homme et la femme ainsi que la santé de l’enfant à naître.
> Découvrez le dépliant Risque chimique et CMR
Les PE, de quoi parle-t-on ?
Les produits PE (Perturbateur Endocrinien) sont parmi les produits les plus dangereux. Les PE sont capables de modifier le fonctionnement du système hormonal. Ils sont susceptibles de provoquer des effets nocifs tant chez les individus exposés que sur leur descendance.
Le saviez-vous ?
Depuis le 05 juillet 2024, la règlementation impose à l'employeur d'identifier les produits CMR au sein de son entreprise.
L’employeur établit une liste actualisée des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR. Cette liste indique, pour chaque travailleur, les substances auxquelles il est susceptible d’être exposé ainsi que, lorsqu’elles sont connues, les informations sur la nature, la durée et le degré de son exposition. L’employeur communique cette liste ainsi que ses actualisations à son service de prévention et de santé au travail (décret n°2024-307).
Comment mettre en place une démarche de prévention du risque chimique dans votre entreprise ?
Une démarche de prévention du risque chimique suit dans l’ordre les étapes suivantes :
- Eviter les risques en supprimant, lorsque c’est possible, les produits chimiques les plus dangereux
- Evaluer les risques pour prioriser les actions de prévention à conduire
- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins en substituant les produits et les procédés de travail
- Réduire les expositions en donnant la priorité aux mesures de prévention collective en mettant en œuvre, par exemple, des aspirations à la source
- Protéger l’opérateur avec un équipement de protection individuelle adapté (masque, gant, lunettes etc.)
- Former et informer les salariés sur les risques et les mesures de prévention existantes
Pour vous aider dans l’ensemble de vos démarches, Prevaly peut vous accompagner dans la mise en place d’une démarche de prévention des risques chimiques : je souhaite être accompagné.
Foire aux questions risques chimiques
Les informations relatives aux dangers d’un produit peuvent se lire directement sur l’étiquette du produit lui-même ou à la rubrique 2 de la fiche de données de sécurité (FDS)
La fiche de données de sécurité (FDS) est un document réglementaire établi par le fournisseur du produit chimique. Ce document permet d’identifier les dangers du produit et fournit des renseignements utiles pour l’utiliser en toute sécurité. Ce document est fourni gratuitement à l’utilisateur par son fournisseur et en français s’il est mis sur le marché en France
Oui ! Le code du travail rend obligatoire l’évaluation du risque chimique en entreprise (décret n°2003-1254 : règles générales de prévention du risque chimique et décret n°2001-97 : règles particulières de prévention : agents CMR)
Les résultats de l’évaluation du risque chimique doivent être transcrits dans le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) (articles R. 4121-1 à R. 4121-4 du code du travail)
Avec le logiciel d’évaluation des risques chimiques de votre choix ! Identifier un référent, réaliser l’inventaire des produits, définir les postes de travail, évaluer les conditions d’expositions, recenser les équipements de protections existants sont les principales étapes à suivre pour qualifier les risques au sein de l’entreprise.
Votre service de prévention et de santé au travail peut vous accompagner dans votre démarche d’évaluation des risques.
Oui ! L’employeur doit faire procéder annuellement à des contrôles réglementaires du respect des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle (VLEP) par un organisme accrédité. Ces contrôles portent sur les agents chimiques CMR de catégorie 1A et 1B ainsi que sur les autres Agents Chimiques Dangereux (ACD) en cas de risque non faible mis en évidence dans l’évaluation du risque chimique (arrêté du 15 décembre 2009). Votre service de prévention et de santé au travail peut vous aider à identifier les substances devant faire l’objet d’un contrôle réglementaire.
Les ressources disponibles sur le risque chimique
Ressources internes :
- Dépliant : Risque chimique aéronautique - Le chrome
- Dépliant : Risque chimique et CMR
- Dépliant : Risque chimique dans les garages
- Dépliant : Les EPI dans les garages
- Découvrir La fiche des données de sécurité (FDS)
- Dépliant : Document Unique
Ressources externes :
Les dossiers "Risques" de l'INRS
-
« Risques chimiques » de l’INRS : Risques chimiques. Ce qu’il faut retenir
-
« Agents chimiques CMR » de l’INRS : Agents chimiques CMR. Ce qu’il faut retenir
-
« Perturbateurs endocriniens » de l’INRS : Perturbateurs endocriniens. Ce qu'il faut retenir
Ressources réglementaires :
- Le Décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ;
- L’ Arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d'accréditation des organismes chargés des contrôles
- Le Décret n°2001-97 du 1 février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail
- Le décret n°2003-1254 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail
Les risques chimiques sont présents dans votre entreprise ?
N'hésitez pas à nous contacter pour être accompagné.
